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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.C.D
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NATURASE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NATURASE
S.C.D., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93482327
Date de dépôt :
03/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2013

Présentation de la marque NATURASE

Déposée le 3 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.C.D domicilié(e) 181 Avenue des Trois Provinces,49300 CHOLET (dossier no 2248382) - 49300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 514 438 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2248382) - 75008 - France.

La marque NATURASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATURASE est expirée depuis le 28 août 2013.

S.C.D a également déposé les autres marques suivantes : SEMAC , D'UN OTRE COTE , LE SULLY


S.C.D., société par actions simplifiée - 181 Avenue des Trois Provinces,49300 CHOLET (dossier no 2248382) - 49300 - France - SIREN 333514438


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2248382) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Inscription le 5 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190299 - Publication au BOPI 1995-10-05

Inscription le 19 janvier 2004 - Changement de nature juridique n°385208 - Publication au BOPI 2004-01-19

Renouvellement sans limitation le 28 août 2003 n°2248382 - Publication au BOPI 2003-08-28

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, substances diététiques à usage médical.Aliments pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.