Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE LES AUBEPINES
S.C. CHATEAU VAL-JOANIS

Numéro de dépôt :
3225656
Date de dépôt :
25/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2013
RESERVE LES AUBEPINES de S.C. CHATEAU VAL-JOANIS

Présentation de la marque RESERVE LES AUBEPINES

Déposée le 25 avril 2003 par la société S.C. CHATEAU VAL-JOANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESERVE LES AUBEPINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la société S.C. CHATEAU VAL-JOANIS domicilié(e) VAL-JOANIS, SOCIETE CIVILE,84120 PERTUIS - 84120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 670 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C. CHATEAU VAL-JOANIS domicilié(e) VAL-JOANIS,84120 PERTUIS - 84120 - France.

La marque RESERVE LES AUBEPINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE LES AUBEPINES est expirée depuis le 25 avril 2013.


S.C. CHATEAU VAL-JOANIS - VAL-JOANIS, SOCIETE CIVILE,84120 PERTUIS - 84120 - France - SIREN 322670753


S.C. CHATEAU VAL-JOANIS - VAL-JOANIS,84120 PERTUIS - 84120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Vins de qualité produits dans une région déterminée (VQPRD). Vins mousseux de qualité. Vins mousseux de qualité. Produits dans une région déterminée (VMQPRD).