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Marques déposées par la société S.C. CHATEAU VAL-JOANIS (SOCIETE CIVILE
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VIGNE DU CHANOINE TROUILLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNE DU CHANOINE TROUILLET
S.C. CHATEAU VAL-JOANIS (SOCIETE CIVILE)

Numéro de dépôt :
3225661
Date de dépôt :
25/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2013
VIGNE DU CHANOINE TROUILLET de S.C. CHATEAU VAL-JOANIS (SOCIETE CIVILE

Présentation de la marque VIGNE DU CHANOINE TROUILLET

Déposée le 25 avril 2003 par la société S.C. CHATEAU VAL-JOANIS (SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIGNE DU CHANOINE TROUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la société S.C. CHATEAU VAL-JOANIS (SOCIETE CIVILE domicilié(e) VAL-JOANIS,84120 PERTUIS - 84120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 670 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C. CHATEAU VAL-JOANIS domicilié(e) VAL-JOANIS,84120 PERTUIS - 84120 - France.

La marque VIGNE DU CHANOINE TROUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNE DU CHANOINE TROUILLET est expirée depuis le 25 avril 2013.

S.C. CHATEAU VAL-JOANIS (SOCIETE CIVILE a également déposé les autres marques suivantes : LES AGASSES , RESERVE LES MERISES , RESERVE LES GRIOTTES


S.C. CHATEAU VAL-JOANIS (SOCIETE CIVILE) - VAL-JOANIS,84120 PERTUIS - 84120 - France - SIREN 322670753


S.C. CHATEAU VAL-JOANIS - VAL-JOANIS,84120 PERTUIS - 84120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

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