Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES AGASSES
S.C CHATEAU VAL-JOANIS (SOCIETE CIVILE) VAL-JOANIS

Numéro de dépôt :
3256783
Date de dépôt :
06/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2013
LES AGASSES de S.C CHATEAU VAL-JOANIS (SOCIETE CIVILE) VAL-JOANIS

Présentation de la marque LES AGASSES

Déposée le 6 novembre 2003 par la société S.C CHATEAU VAL-JOANIS (SOCIETE CIVILE) VAL-JOANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES AGASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la société S.C CHATEAU VAL-JOANIS (SOCIETE CIVILE) VAL-JOANIS domicilié(e) 84120 PERTUIS - 84120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 670 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C. CHATEAU VAL-JOANIS VAL-JOANIS domicilié(e) 84120 PERTUIS - France.

La marque LES AGASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AGASSES est expirée depuis le 6 novembre 2013.

S.C CHATEAU VAL-JOANIS (SOCIETE CIVILE) VAL-JOANIS a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE LES MERISES , RESERVE LES GRIOTTES , VIGNE DU CHANOINE TROUILLET


S.C CHATEAU VAL-JOANIS (SOCIETE CIVILE) VAL-JOANIS - 84120 PERTUIS - 84120 - France - SIREN 322670753


S.C. CHATEAU VAL-JOANIS VAL-JOANIS - 84120 PERTUIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Vins (vin de Pays)