Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHATEAU LES GRANDS CHENES DE SIPIAN
S C CHATEAU SIPIAN

Numéro de dépôt :
92418802
Date de dépôt :
07/05/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CHATEAU LES GRANDS CHENES DE SIPIAN

Déposée le 7 mai 1992 par la société S C CHATEAU SIPIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES GRANDS CHENES DE SIPIAN »

Le déposant est la société S C CHATEAU SIPIAN domicilié(e) 33340 VALEYRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 557 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ET MADAME MEHAYE S.C. CHATEAU SIPIAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque CHATEAU LES GRANDS CHENES DE SIPIAN est expirée depuis le 7 mai 2002.

S C CHATEAU SIPIAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES GRANDS CEDRES DE SIPIAN


S C CHATEAU SIPIAN - 33340 VALEYRAC - France - SIREN 377557947


MONSIEUR ET MADAME MEHAYE S.C. CHATEAU SIPIAN - France


Inscription le 25 février 1993 - RENONCIATION TOTALE n°155476 - Publication au BOPI 1993-02-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES GRANDS CHENES DE SIPIAN