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Marques déposées par la société S.C. CHATEAU DES VAUX SOCIETE CIVILE
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DOMAINE JEAN-LOUIS CHANCEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE JEAN-LOUIS CHANCEL
S.C. CHATEAU DES VAUX SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
1491407
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2008
DOMAINE JEAN-LOUIS CHANCEL de S.C. CHATEAU DES VAUX SOCIETE CIVILE

Présentation de la marque DOMAINE JEAN-LOUIS CHANCEL

Déposée le 30 septembre 1988 par la société S.C. CHATEAU DES VAUX SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE JEAN-LOUIS CHANCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.C. CHATEAU DES VAUX SOCIETE CIVILE domicilié(e) VAL-JOANIS, 84120 PERTUIS (dossier no 2123981) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 670 753 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C. CHATEAU DES VAUX domicilié(e) (dossier no 2123981) - France.

La marque DOMAINE JEAN-LOUIS CHANCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE JEAN-LOUIS CHANCEL est expirée depuis le 30 septembre 2008.


S.C. CHATEAU DES VAUX SOCIETE CIVILE - VAL-JOANIS, 84120 PERTUIS (dossier no 2123981) - France - SIREN 322670753


S.C. CHATEAU DES VAUX - (dossier no 2123981) - France


Renouvellement sans limitation le 17 août 1998 n°2123981 - Publication au BOPI 1998-08-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 17 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261663 - Publication au BOPI 1998-08-17

Vins, à savoir vins d'appellation d'origine contrôlée "Côtes du Lubéron" provenant exclusivement d'une exploitation exactement dénommée "Domaine Jean Louis CHANCEL"