Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLAX CONFORT
SARL S C C, société à responsabilité limitée, Zone Artisanale

Numéro de dépôt :
3823696
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2021
ECOLAX CONFORT de S C C

Présentation de la marque ECOLAX CONFORT

Déposée par voie électronique le 14 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S C C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOLAX CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S C C domicilié(e) - 70190 - VORAY SUR L'OGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 094 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque ECOLAX CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823696.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLAX CONFORT est expirée depuis le 14 avril 2021.

S C C a également déposé les autres marques suivantes : MAGILAX , TECHNISIEGES , DOS AU MUR Le salon grand confort , CHAILLARD INNOVATION , Ambiance Cuisines 04


SARL S C C, société à responsabilité limitée, Zone Artisanale - 70190 - VORAY SUR L'OGNON - France - SIREN 400094454


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 1 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°695589 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-03-01

Meubles ; sièges ;

Tissus à usage textile.