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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S C C
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DOS AU MUR Le salon grand confort
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOS AU MUR Le salon grand confort
SARL S C C, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98765777
Date de dépôt :
18/12/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2018

Présentation de la marque DOS AU MUR Le salon grand confort

Déposée le 18 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S C C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOS AU MUR Le salon grand confort »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S C C domicilié(e) Zone Artisanale - 70190 - VORAY SUR L'OGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 094 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOS AU MUR Le salon grand confort est expirée depuis le 18 décembre 2018.

S C C a également déposé les autres marques suivantes : MAGILAX , TECHNISIEGES , CHAILLARD INNOVATION , Ambiance Cuisines 04 , ECOLAX CONFORT


SARL S C C, Société à responsabilité limitée - Zone Artisanale - 70190 - VORAY SUR L'OGNON - France - SIREN 400094454


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Inscription le 25 août 2009 - Transmission totale de propriété n°507687 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-08-25

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2009 n°2411197 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-06-25

Meubles et sièges Tissus à usage textile.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).