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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S C C
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CHAILLARD INNOVATION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAILLARD INNOVATION
SARL S C C, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3395069
Date de dépôt :
01/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2025
CHAILLARD INNOVATION de S C C

Présentation de la marque CHAILLARD INNOVATION

Déposée le 1 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S C C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAILLARD INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-01 du 6 janvier 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S C C domicilié(e) Zone Artisanale - 70190 - VORAY-SUR-L'OGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 094 454 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque CHAILLARD INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3395069.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAILLARD INNOVATION arrivera à expiration en date du 1 décembre 2025.

S C C a également déposé les autres marques suivantes : MAGILAX , TECHNISIEGES , DOS AU MUR Le salon grand confort , Ambiance Cuisines 04 , ECOLAX CONFORT


SARL S C C, société à responsabilité limitée - Zone Artisanale - 70190 - VORAY-SUR-L'OGNON - France - SIREN 400094454


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EHRET Marie - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2015 n°2603255 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-27

Inscription le 1 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°695589 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-03-01

Cuir (brut ou mi-ouvré) et imitations de cuir. Meubles, sièges, fauteuils, canapés. Tissus à usage textile.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).