Déposée le 21 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.C.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ambiance Cuisines 04 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.C.C domicilié(e) Rue Denis Papin - 04000 - DIGNE LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 299 293 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.C. domicilié(e) Rue Denis Papin - 04000 - DIGNE LES BAINS - France.
La marque Ambiance Cuisines 04 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929432.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.C.C., SARL - Rue Denis Papin - 04000 - DIGNE LES BAINS - France - SIREN 491299293
S.C.C. - Rue Denis Papin - 04000 - DIGNE LES BAINS - France
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur. Appareils de cuisson électrique ou gaz, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, hottes d'aération, fours, ustensiles de cuisson électriques. Cabines de douches, lavabos, vasques, baignoires ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrement). Meubles de cuisine. Meubles de salles de bains. Meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de cuisines ou de salles de bains. Meubles métalliques, plans de travail, plans de cuisson, plans de toilette niches, meubles. Tables de toilette. Tables, chaises, bancs et tabourets de cuisine ;
Services d'installation de cuisines, de salles de bains et de meubles de rangement. Equipement de cuisines et de salles de bains. Travaux de platrerie et de plomberie. Travaux de maçonnerie, collage de papier peint, peinture. Informations en matière d'installation et d'équipement de cuisines, de salles de bains et de meubles de rangement. Travaux d'ébénisterie (réparation), entretien de mobilier de cuisine et de salles de bains.
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