Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLINE
S.C.C. BOUZIGUES - COQUILLAGES (Coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
98751589
Date de dépôt :
24/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2008

Présentation de la marque PERLINE

Déposée le 24 septembre 1998 par la société S.C.C. BOUZIGUES - COQUILLAGES (Coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la société S.C.C. BOUZIGUES - COQUILLAGES (Coopérative agricole domicilié(e) Carrefour de la Catoniére, 34140 BOUZIGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 235 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.C. BOUZIGUES - COQUILLAGES - France.

La marque PERLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751589.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLINE est expirée depuis le 24 septembre 2008.


S.C.C. BOUZIGUES - COQUILLAGES (Coopérative agricole) - Carrefour de la Catoniére, 34140 BOUZIGUES - France - SIREN 384235412


S.C.C. BOUZIGUES - COQUILLAGES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Huître de Bouzigues vivante, sélectionnée selon les critères de qualités suivant : - tables d'élevage situées en zone A et catégorie 1 du bassin de Thau. - le naissain est une huître " une à une " de 18 mois pesant 10 à 20 gr. - les cordes ne doivent pas faire plus de 5 mètres. - les huîtres doivent être collées par, 3 au ciment. - soit 10 cordes par perche et 150 huîtres par corde. - soit 12 cordes par perche et 120 huîtres par corde. - densité limitée à 50 individus au m3 d'eau.