Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGA-LAND L'UNIVERS DES AFFAIRES
S.C. BAZAR SARL

Numéro de dépôt :
97676163
Date de dépôt :
25/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2007

Présentation de la marque MEGA-LAND L'UNIVERS DES AFFAIRES

Déposée le 25 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.C. BAZAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEGA-LAND L'UNIVERS DES AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.C. BAZAR domicilié(e) 2, rue Léon rey grange, 74960 MEYTHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CARREL Stéphane - France.

La marque MEGA-LAND L'UNIVERS DES AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676163.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGA-LAND L'UNIVERS DES AFFAIRES est expirée depuis le 25 avril 2007.


S.C. BAZAR SARL - 2, rue Léon rey grange, 74960 MEYTHET - France


Mr CARREL Stéphane - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Couleurs, vernis, (à l'exception des isolants) laques, (peintures). Teinture, préservatif contre la rouille et contre la détérioration du bois, diluant pour couleur, diluant pour peinture, diluant pour laque, encre, métaux en fer ou en poudre pour peintre décorateur, imprimeur et artistes, matières tinctoriales, mordant, résine natuelle à l'état brut. Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, abrasifs, produits pour l'affûtage, produit pour aiguiser, shampooing, antirouille, antisolaire, assouplisseur. Produits pour le bain, lessive, produits pour faire briller, lotion capilaire, cirage et crème pour chaussure, cire, crèmes, cosmétique, savons, désodorisants, détergents, détachants, détartrants, eaux de cologne, eau de toilette, eau de javel, encens, huiles de toilette, laque pour les ongles, produits pour enlever les laques, lessives, rouge à lèvres, lotions à usage cosmétique, produit de maquillage, ouate, papier émeri; papier abrasif, parfum, cire à parquet, poudre pour le maquillage, rasoirs, sels de bain, toile émeri, shampooing pour animaux de compagnie, produit de toiletteCire d'abeille, alcool, allume feux, bougies pour arbre de Noël, charbons de bois, bougies, chandelles, charbon, cierges, produit pour la conservation du cuir, produit pour le dépoussiérage, gaz, graisse, huile, mèche, combustible, matière éclairante, lubrifiant. Coutellerie, fourchette, cuillère, ouvre boîte, armes blanches, rasoir, fusil à aiguiser, canif, casse noix, ciseaux, cisaille, coupe ongle, coupe légume, couvert, cric à main, outils de coupoir, enfile aiguille, pince à épiler, équerre, étaux, fers, hachoirs, outils de jardinage, vaporisateur, pulvérisateur, seringue insecticide, marteaux, masse, pelle, pinces, rasoirs, nécessaire de rasage, sécateurs, tournevis. Fers à respasser électrique, appareils et intruments, scientifiques, nautique, géodésique, photographiques, cinématographique, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustique, distributeurs automatique et mécanisme pour appareils à prépaiement, caisse enregistreuse; machine à calculer, appareil pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Papier, carton, essuie main en papier, mouchoir de poche en papier. Papier hygiénique, filtres à café en papier, linge de table en papier, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographie, papeterie, adhésif (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, machine à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles), carte à jouer, matières plastiques; serviette de table, serviette de toilette. Cuir et imitation, portefeuilles, porte monnaie non en métaux précieux, sacs à provisions, sacs de plage, colliers pour animaux, laisses, musselières, peaux d'animaux, malle et valise, parapluie, parasol et canne, fouet et sellerie, cartable, malette, ombrelle. Glace, miroir, cadre, manche à balais, niche pour animaux, banc, berçaux, cintre pour vêtements, corbeille non métallique, encadrement, rotin, portes revues vannerie. Ustensile et récipient non électrique pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peigne, éponge, brosse (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, balai, bacquet, brosserie, brosse,cache pot, casserole, carafe, chausse pied, moule (ustensile de cuisine), éponge, filtre, pot à fleur, gants, ustensiles de ménage, nécessaire de toilette, ustensile de cuisson, ustensile de cuisine. Tampons abrasif, statue en porcelaine, plat. Tissu à usage textile, couverture de lit et de table, tissus élastique, étiquette en tissu, tissus pour la lingerie, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de maison en papier), toiles cirées, serviettes de toilette, couverture, broderie. Tissus, sac de couchage, couvre lit, gant de toilette, édredon flanelle. Housse d'oreiller, linge de bain, napperon, nappe rideaux. Vêtements (habillement), chaussure, chapellerie, sous-vêtement chapeaux, bas, chaussette, chemise, chemisette, combinaisons (sous-vêtements), gants, espadrille, imperméable, jarretelle, layette, maillot, peignoir, robe de chambre, pyjamas, tablier, veste, bretelle, ceinture. Dentelle et broderie, rubans et lacet, boutons crochet et illet, épingle et aiguille, fleur artificielle, bigoudis, boutons, bandeau pour les cheveux, barette à cheveux, fruit artificielle, lacet, mercerie. Tapis, paillasson, natte, linoléum, revêtement de sol, teinture murale, papier peint.Jeux, jouet, article de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décoration pour arbre de Noël, farce (attrappe), peluche, pétard

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].