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Marques déposées par la société S. C. A
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ROUSSILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROUSSILLE
S. C. A.

Numéro de dépôt :
3502395
Date de dépôt :
22/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2017
ROUSSILLE de S. C. A

Présentation de la marque ROUSSILLE

Déposée le 22 mai 2007 par la société S. C. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUSSILLE »

Le déposant est la société S. C. A domicilié(e) PINEAU ROUSSILLE,16730 LINARS - 16730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 441 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ROUSSILLE PASCAL JACKY domicilié(e) LIBOURDEAU,16730 LINARS - 16730 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUSSILLE est expirée depuis le 22 mai 2017.

S. C. A a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE CHAMPVERMEIL


S. C. A. - PINEAU ROUSSILLE,16730 LINARS - 16730 - France - SIREN 319441143


MONSIEUR ROUSSILLE PASCAL JACKY - LIBOURDEAU,16730 LINARS - 16730 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Jus de raisin.

Eau de vie de vin bénéficiant de l'AOC Cognac. Liqueurs. Pineau des charentes. Vin de liqueur. Vin de liqueur gazeifié. Vin de table. Vin de pays. Vin aromatisé.