Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINTE-COLOMBE
S.C.A. VIGNOBLES G. PERSE - A. RAYNAUD

Numéro de dépôt :
3095896
Date de dépôt :
18/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2011
CHATEAU SAINTE-COLOMBE de S.C.A. VIGNOBLES G. PERSE - A. RAYNAUD

Présentation de la marque CHATEAU SAINTE-COLOMBE

Déposée le 18 avril 2001 par la société S.C.A. VIGNOBLES G. PERSE - A. RAYNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU SAINTE-COLOMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est la société S.C.A. VIGNOBLES G. PERSE - A. RAYNAUD domicilié(e) (Société civile), Puylazat, 33350 SAINT MAGNE DE CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 128 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque CHATEAU SAINTE-COLOMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINTE-COLOMBE est expirée depuis le 18 avril 2011.

S.C.A. VIGNOBLES G. PERSE - A. RAYNAUD a également déposé les autres marques suivantes : CLOS L'EGLISE


S.C.A. VIGNOBLES G. PERSE - A. RAYNAUD - (Société civile), Puylazat, 33350 SAINT MAGNE DE CASTILLON - France - SIREN 423128792


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Sainte-Colombe.