Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DE NAVARRE
S.C.A VIGNERONS LANDERROUAT DURAS Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3340803
Date de dépôt :
03/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2015
JEAN DE NAVARRE de S.C.A VIGNERONS LANDERROUAT DURAS

Présentation de la marque JEAN DE NAVARRE

Déposée le 3 février 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A VIGNERONS LANDERROUAT DURAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN DE NAVARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A VIGNERONS LANDERROUAT DURAS domicilié(e) 18 Route des Vignerons,33790 LANDERROUAT - 33790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 913 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PRODIFFU domicilié(e) 17 19 Route Vignerons,33790 LANDERROUAT - 33790 - France.

La marque JEAN DE NAVARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DE NAVARRE est expirée depuis le 3 février 2015.

S.C.A VIGNERONS LANDERROUAT DURAS a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DES DUCS , CUVEE SAINTE CECILE , LA GRANGE AUX GARCONS , DUCS DES PEYRIERES , ROCHE DE SAINT ANGEL


S.C.A VIGNERONS LANDERROUAT DURAS Société Coopérative Agricole - 18 Route des Vignerons,33790 LANDERROUAT - 33790 - France - SIREN 781913785


UNION PRODIFFU - 17 19 Route Vignerons,33790 LANDERROUAT - 33790 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée exactement dénommé JEAN DE NAVARRE.