Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DES DUCS
S.C.A Vignerons Landerrouat Duras Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3353146
Date de dépôt :
05/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2015
FLEUR DES DUCS de S.C.A Vignerons Landerrouat Duras

Présentation de la marque FLEUR DES DUCS

Déposée le 5 avril 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A Vignerons Landerrouat Duras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A Vignerons Landerrouat Duras domicilié(e) 18 route des vignerons,33790 LANDERROUAT - 33790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 913 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PRODIFFU domicilié(e) 17 ROUTE DES VIGNERONS,33790 LANDERROUAT - 33790 - France.

La marque FLEUR DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DES DUCS est expirée depuis le 5 avril 2015.

S.C.A Vignerons Landerrouat Duras a également déposé les autres marques suivantes : JEAN DE NAVARRE , CUVEE SAINTE CECILE , LA GRANGE AUX GARCONS , DUCS DES PEYRIERES , ROCHE DE SAINT ANGEL


S.C.A Vignerons Landerrouat Duras Société Coopérative Agricole - 18 route des vignerons,33790 LANDERROUAT - 33790 - France - SIREN 781913785


UNION PRODIFFU - 17 ROUTE DES VIGNERONS,33790 LANDERROUAT - 33790 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée exactement dénommé Fleur des Ducs.