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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A. VIGNERONS DU MADIRAN
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L'Hivernal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Hivernal
S.C.A. VIGNERONS DU MADIRAN, Société Coopérative Agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4018494
Date de dépôt :
04/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/07/2023
L\'Hivernal de S.C.A. VIGNERONS DU MADIRAN

Présentation de la marque L'Hivernal

Déposée le 4 juillet 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A. VIGNERONS DU MADIRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'Hivernal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A. VIGNERONS DU MADIRAN domicilié(e) Lieu dit Le Prieuré - 65700 - MADIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 637 994 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLAIMONT PRODUCTEURS, Mle CROS Marie-Charlotte domicilié(e) Route d'Orthez - 32400 - SAINT MONT - France.

La marque L'Hivernal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Hivernal est expirée depuis le 4 juillet 2023.


S.C.A. VIGNERONS DU MADIRAN, Société Coopérative Agricole à capital variable - Lieu dit Le Prieuré - 65700 - MADIRAN - France - SIREN 775637994


PLAIMONT PRODUCTEURS, Mle CROS Marie-Charlotte - Route d'Orthez - 32400 - SAINT MONT - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Vins.