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Marques déposées par S.C.A.V
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DOMAINE PUEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE PUEL
S.C.A.V., LES MAITRES VIGNERONS DE TAUTAVEL

Numéro de dépôt :
1487781
Date de dépôt :
15/04/1987
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
15/04/1997

Présentation de la marque DOMAINE PUEL

Déposée le 15 avril 1987 par S.C.A.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « DOMAINE PUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.A.V., LES MAITRES VIGNERONS DE TAUTAVEL, domicilié(e) 24, route de Vingrau, 66720 TAUTAVEL. - France.

La marque DOMAINE PUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PUEL est expirée depuis le 15 avril 1997.

S.C.A.V a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE ROQUE ROUGE , DOMAINE COUME , DOMAINE SORBIN


S.C.A.V., LES MAITRES VIGNERONS DE TAUTAVEL - 24, route de Vingrau, 66720 TAUTAVEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Vins doux naturels Muscat de Rivesaltes, Rivesaltes, Vins tranquilles, Appellation d'origine Contrôlée, Côtes du Roussillon Villages Tous ces produits étant d'appellation d'origine