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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A.V. LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER
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EKINOXE
Marque expirée - Marque en non vigueur

EKINOXE
S.C.A.V. LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER Société Coopérative Agricole de Vinification

Numéro de dépôt :
3400910
Date de dépôt :
22/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2015
EKINOXE de S.C.A.V. LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER

Présentation de la marque EKINOXE

Déposée le 22 décembre 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A.V. LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EKINOXE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A.V. LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER domicilié(e) 29 rue Georges Pujol,34620 PUISSERGUIER - 34620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 071 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Vice-Président Frank Sénégas S.C.A.V. LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER domicilié(e) 29 rue Georges Pujol,34620 PUISSERGUIER - 34620 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EKINOXE est expirée depuis le 22 décembre 2015.

S.C.A.V. LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER a également déposé les autres marques suivantes : MARINE VALLEY , CAPITALE , CHÂTEAU PUYSSERGUIER


S.C.A.V. LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER Société Coopérative Agricole de Vinification - 29 rue Georges Pujol,34620 PUISSERGUIER - 34620 - France - SIREN 776071904


Monsieur le Vice-Président Frank Sénégas S.C.A.V. LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER - 29 rue Georges Pujol,34620 PUISSERGUIER - 34620 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs dans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.