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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A.V. LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER
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CAPITALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITALE
S.C.A.V. LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER Société Coopérative Agricole de Vinification

Numéro de dépôt :
3288364
Date de dépôt :
20/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2014
CAPITALE de S.C.A.V. LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER

Présentation de la marque CAPITALE

Déposée le 20 avril 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A.V. LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A.V. LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER domicilié(e) 29 rue Georges Pujol,34620 PUISSERGUIER - 34620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 071 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président Guy LAUTIER S.C.A.V. LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER domicilié(e) 29 rue Georges Pujol,34620 PUISSERGUIER - 34620 - France.

La marque CAPITALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITALE est expirée depuis le 20 avril 2014.

S.C.A.V. LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER a également déposé les autres marques suivantes : EKINOXE , MARINE VALLEY , CHÂTEAU PUYSSERGUIER


S.C.A.V. LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER Société Coopérative Agricole de Vinification - 29 rue Georges Pujol,34620 PUISSERGUIER - 34620 - France - SIREN 776071904


Monsieur le Président Guy LAUTIER S.C.A.V. LES VIGNERONS DE PUISSERGUIER - 29 rue Georges Pujol,34620 PUISSERGUIER - 34620 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Confiserie à base de jus de raisin ou de vin. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exeption des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liquoreux) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.