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Marques déposées par S.C.A.V. « LES COTEAUX DE LA CITE DE CARCASSONNE »
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CARSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARSAC
S.C.A.V. « LES COTEAUX DE LA CITE DE CARCASSONNE »

Numéro de dépôt :
3234383
Date de dépôt :
27/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2013
CARSAC de S.C.A.V. « LES COTEAUX DE LA CITE DE CARCASSONNE »

Présentation de la marque CARSAC

Déposée le 27 juin 2003 par S.C.A.V. « LES COTEAUX DE LA CITE DE CARCASSONNE » auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est S.C.A.V. « LES COTEAUX DE LA CITE DE CARCASSONNE » domicilié(e) 380, ALLEE VENDEMIAIRE,11570 CAVANAC - 11570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A.V. « LES COTEAUX DE LA CITE DE CARCASSONNE » domicilié(e) 380, ALLEE VENDEMIAIRE,11570 CAVANAC - 11570 - France.

La marque CARSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARSAC est expirée depuis le 27 juin 2013.


S.C.A.V. « LES COTEAUX DE LA CITE DE CARCASSONNE » - 380, ALLEE VENDEMIAIRE,11570 CAVANAC - 11570 - France


S.C.A.V. « LES COTEAUX DE LA CITE DE CARCASSONNE » - 380, ALLEE VENDEMIAIRE,11570 CAVANAC - 11570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins tranquilles, Vins effervescents, mouts de raisins partiellement fermentés issus de raisins passerillés.