S.C.A.T. - Société de Conception et d'Applications Thérapeutiques
Numéro de dépôt :
1383128
Date de dépôt :
05/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2006
Présentation de la marque APPLITEST
Déposée le 5 décembre 1986 par la société S.C.A.T. - Société de Conception et d'Applications Thérapeutiques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « APPLITEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société S.C.A.T. - Société de Conception et d'Applications Thérapeutiques domicilié(e) 468, Chemin du Littoral, 13016 MARSEILLE (dossier no 2076575) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 044 656 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2076575) - France.
La marque APPLITEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.C.A.T. - Société de Conception et d'Applications Thérapeutiques - 468, Chemin du Littoral, 13016 MARSEILLE (dossier no 2076575) - France - SIREN 542044656
CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2076575) - France
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1996 n°2076575 - Publication au BOPI 1996-10-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19
Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°404889 - Publication au BOPI 2004-12-28
Inscription le 12 février 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°249681 - Publication au BOPI 1998-02-12
Inscription - Transmission de propriété n°24148 - Publication au BOPI
Produits et réactifs pour les analyses microbiologiques, physiologiques et médicales; produits, réactifs et matériels pour les tests et examens microbiologiques, biologiques, physiologiques et médicaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "APPLITEST"