Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XELEN
S.C.A.T. SOCIETE DE CONCEPTION ET D'APPLICATIONS THERAPEUTIQUES

Numéro de dépôt :
92442642
Date de dépôt :
20/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2002

Présentation de la marque XELEN

Déposée le 20 novembre 1992 par la société S.C.A.T. SOCIETE DE CONCEPTION ET D'APPLICATIONS THERAPEUTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XELEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la société S.C.A.T. SOCIETE DE CONCEPTION ET D'APPLICATIONS THERAPEUTIQUES domicilié(e) 468, Chemin du Littoral, 13016 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 044 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque XELEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XELEN est expirée depuis le 20 novembre 2002.

S.C.A.T. SOCIETE DE CONCEPTION ET D'APPLICATIONS THERAPEUTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : TIEMOZYL


S.C.A.T. SOCIETE DE CONCEPTION ET D'APPLICATIONS THERAPEUTIQUES - 468, Chemin du Littoral, 13016 MARSEILLE - France - SIREN 542044656


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Inscription le 9 février 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°249323 - Publication au BOPI 1998-02-09

Inscription le 5 août 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161754 - Publication au BOPI 1993-08-05

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques