APASAN
Présentation de la marque APASAN
Déposée le 22 janvier 1985 par la société S.C.A.T. Société de Conception et d'Applications Thérapeutiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APASAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque APASAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APASAN est expirée depuis le 22 janvier 2005.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 1994 n°2041955 - Publication au BOPI 1994-12-28
Inscription le 28 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404888 - Publication au BOPI 2004-12-28
Inscription le 9 février 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°249323 - Publication au BOPI 1998-02-09
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°27285 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°24267 - Publication au BOPI