Déposée le 17 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.C.A.T.au capital de 1.000.000 EUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CinéAqua Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.C.A.T.au capital de 1.000.000 EUR domicilié(e) 5 avenue Albert de Mun,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 624 068 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A.T. domicilié(e) 5 avenue Albert de Mun,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque CinéAqua Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CinéAqua Paris est expirée depuis le 17 juin 2015.
S.C.A.T. SAS au capital de 1.000.000 EUR - 5 avenue Albert de Mun,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 444624068
S.C.A.T. - 5 avenue Albert de Mun,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Vêtements, sous-vêtements, chaussures, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes. Jeux, jouets, balles, ballons. Education, formation, divertissement, activités culturelles, services de loisirs, parcs d'attraction, parcs animaliers, production de films, production de dessins-animés, montage de bandes video, production de musique, services de photographie, publication de livres. Services de restauration (alimentation), services de bars, sevices de traiteur.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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