Accueil marques.expert
/
Marques déposées par S.C.A. SOLDIVE (SOCIETE CIVILE AGRICOLE) Brie 79100 Thouars
/
SOLEIL DE LA DIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL DE LA DIVE
S.C.A. SOLDIVE (SOCIETE CIVILE AGRICOLE) Brie 79100 Thouars.

Numéro de dépôt :
1316201
Date de dépôt :
23/10/1984
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
23/10/1994
SOLEIL DE LA DIVE de S.C.A. SOLDIVE (SOCIETE CIVILE AGRICOLE) Brie 79100 Thouars

Présentation de la marque SOLEIL DE LA DIVE

Déposée le 23 octobre 1984 par S.C.A. SOLDIVE (SOCIETE CIVILE AGRICOLE) Brie 79100 Thouars auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « SOLEIL DE LA DIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.A. SOLDIVE (SOCIETE CIVILE AGRICOLE) Brie 79100 Thouars. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Fuzeau Pierre. - France.

La marque SOLEIL DE LA DIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316201.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DE LA DIVE est expirée depuis le 23 octobre 1994.


S.C.A. SOLDIVE (SOCIETE CIVILE AGRICOLE) Brie 79100 Thouars. - France


Mr Fuzeau Pierre. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits conserves alimentaires. Fuits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.