Déposée le 3 juillet 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A. SABLEDOC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A. SABLEDOC domicilié(e) Les Sablons, route d'Arles - 30220 - AIGUES MORTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 837 966 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme ESCHARD Marie domicilié(e) 6 Impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque DUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUNE arrivera à expiration en date du 3 juillet 2029.
S.C.A. SABLEDOC, Société coopérative agricole - Les Sablons, route d'Arles - 30220 - AIGUES MORTES - France - SIREN 775837966
IPSIDE, Mme ESCHARD Marie - 6 Impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Renouvellement sans limitation le 7 mai 1999 n°2144493 - Publication au BOPI 1999-05-07
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2009 n°2402929 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-30
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2019 n°2718046 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-14
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, notamment conserves d'asperges.Produits agricoles horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais notamment asperges, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux.Bières, pétillant, boissons non alcooliques, boissons à base de jus de fruits, sirops et autres préparations pour boissons. Boissons alcooliques, vins, notamment vin de pays d'Oc, spiritueux et liqueurs
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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