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Marques déposées par S.C.A. SABLEDOC (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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SABLONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SABLONS
S.C.A. SABLEDOC (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE)

Numéro de dépôt :
1590942
Date de dépôt :
03/07/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/1999
SABLONS de S.C.A. SABLEDOC (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque SABLONS

Déposée le 3 juillet 1989 par S.C.A. SABLEDOC (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SABLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.A. SABLEDOC (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE), domicilié(e) 30220 AIGUES MORTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - Gisèle RAVINA - France.

La marque SABLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SABLONS est expirée depuis le 3 juillet 1999.


S.C.A. SABLEDOC (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) - 30220 AIGUES MORTES - France


RAVINA SA - Gisèle RAVINA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, laits et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, notamment conserves d'asperges.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais notamment asperges, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux.Bières, pétillants, boissons non alcooliques, boissons à base de jus de fruits, sirops et autres préparations pour boissons. Boissons alcooliques à l'exception des vins, des vins mousseux et des eaux-de-vie, spiritueux autres que les eaux-de-vie, liqueurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.