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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A.R.A
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TOP POMMES DE TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP POMMES DE TERRE
S.C.A.R.A. Société Coopérative Agricole de la Région d'Arcis-sur-Aube

Numéro de dépôt :
3285840
Date de dépôt :
02/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2014
TOP POMMES DE TERRE de S.C.A.R.A

Présentation de la marque TOP POMMES DE TERRE

Déposée le 2 avril 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A.R.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP POMMES DE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A.R.A domicilié(e) Z.I. de Villette-sur-Aube,10700 ARCIS-SUR-AUBE - 10700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 768 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole de la Région d'Arcis-sur-Aube S.C.A.R.A. domicilié(e) 10700 VILLETTE SUR AUBE - France.

La marque TOP POMMES DE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP POMMES DE TERRE est expirée depuis le 2 avril 2014.

S.C.A.R.A a également déposé les autres marques suivantes : AD'R OPTI , AD'R TOP , AD'R TERME , AD'R MIX , AD'R SPOT , SCARABOOSTER


S.C.A.R.A. Société Coopérative Agricole de la Région d'Arcis-sur-Aube - Z.I. de Villette-sur-Aube,10700 ARCIS-SUR-AUBE - 10700 - France - SIREN 302768296


Société Coopérative Agricole de la Région d'Arcis-sur-Aube S.C.A.R.A. - 10700 VILLETTE SUR AUBE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Fruits et légumes frais. Service d'agriculture. Services de restauration (alimentation). Fruits et légumes conservés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.