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Marques déposées par la société S.C.A. NOYERAIES D'AQUITAINE BARRIERE Béatrice
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CLOS JOLIET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS JOLIET
S.C.A. NOYERAIES D'AQUITAINE BARRIERE Béatrice

Numéro de dépôt :
3177304
Date de dépôt :
31/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
31/07/2012
CLOS JOLIET de S.C.A. NOYERAIES D\'AQUITAINE BARRIERE Béatrice

Présentation de la marque CLOS JOLIET

Déposée le 31 juillet 2002 par la société S.C.A. NOYERAIES D'AQUITAINE BARRIERE Béatrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CLOS JOLIET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la société S.C.A. NOYERAIES D'AQUITAINE BARRIERE Béatrice domicilié(e) MOULIN DE MOUSTELAT,33890 PESSAC/DORDOGNE - 33890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 020 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA NOYERAIES D'AQUITAINE domicilié(e) BARRIERE Béatrice, MOULIN DE MOUSTELAT,33890 PESSAC/DORDOGNE - 33890 - France.

La marque CLOS JOLIET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS JOLIET est expirée depuis le 31 juillet 2012.


S.C.A. NOYERAIES D'AQUITAINE BARRIERE Béatrice - MOULIN DE MOUSTELAT,33890 PESSAC/DORDOGNE - 33890 - France - SIREN 400020814


SCA NOYERAIES D'AQUITAINE - BARRIERE Béatrice, MOULIN DE MOUSTELAT,33890 PESSAC/DORDOGNE - 33890 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Vins AOC Bordeaux et Vins AOC St Emilion provenant de l'Exploitation exactement Dénommée clos joliet