Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VMV EXCELLENCE
S.C.A - Les Vignerons du mont Ventoux, S.C.A.

Numéro de dépôt :
3908278
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/03/2022
VMV EXCELLENCE de S.C.A - Les Vignerons du mont Ventoux

Présentation de la marque VMV EXCELLENCE

Déposée le 27 mars 2012 par la société S.C.A - Les Vignerons du mont Ventoux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VMV EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la société S.C.A - Les Vignerons du mont Ventoux domicilié(e) QUARTIER LA SALLE - 84410 - BEDOIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 206 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A - Les Vignerons du mont Ventoux, Mme. Nadège MILIOTO domicilié(e) QUARTIER LA SALLE - 84410 - BEDOIN - France.

La marque VMV EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VMV EXCELLENCE est expirée depuis le 27 mars 2022.

S.C.A - Les Vignerons du mont Ventoux a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE D'ENFER , DOMAINE SAINTE CATHERINE , CHARME ROSE VMV , LA BELLE MAGNANERELLE , SB SAINT BLAISE , SIEUR DE TRINQUELAGE , VMV HARMONIE


S.C.A - Les Vignerons du mont Ventoux, S.C.A. - QUARTIER LA SALLE - 84410 - BEDOIN - France - SIREN 783206667


S.C.A - Les Vignerons du mont Ventoux, Mme. Nadège MILIOTO - QUARTIER LA SALLE - 84410 - BEDOIN - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.