Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE MAGNANERELLE
S.C.A – Les Vignerons du mont Ventoux, S.C.A.

Numéro de dépôt :
3881222
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021
LA BELLE MAGNANERELLE de S.C.A – Les Vignerons du mont Ventoux

Présentation de la marque LA BELLE MAGNANERELLE

Déposée le 13 décembre 2011 par la société S.C.A – Les Vignerons du mont Ventoux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BELLE MAGNANERELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la société S.C.A – Les Vignerons du mont Ventoux domicilié(e) QUARTIER LA SALLE - 84410 - BEDOIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 206 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A – Les Vignerons du mont Ventoux, Mme MILIOTO Nadège domicilié(e) QUARTIER LA SALLE - 84410 - BEDOIN - France.

La marque LA BELLE MAGNANERELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881222.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE MAGNANERELLE est expirée depuis le 13 décembre 2021.

S.C.A – Les Vignerons du mont Ventoux a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE D'ENFER , DOMAINE SAINTE CATHERINE , CHARME ROSE VMV , VMV EXCELLENCE , SB SAINT BLAISE , SIEUR DE TRINQUELAGE , VMV HARMONIE


S.C.A – Les Vignerons du mont Ventoux, S.C.A. - QUARTIER LA SALLE - 84410 - BEDOIN - France - SIREN 783206667


S.C.A – Les Vignerons du mont Ventoux, Mme MILIOTO Nadège - QUARTIER LA SALLE - 84410 - BEDOIN - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Vins d'appellation d'origine “ Ventoux ”.