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Marques déposées par la société S.C.A - Les Vignerons du mont Ventoux
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CUVEE D'ENFER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE D'ENFER
S.C.A - Les Vignerons du mont Ventoux, S.C.A.

Numéro de dépôt :
3946453
Date de dépôt :
17/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/09/2022
CUVEE D\'ENFER de S.C.A - Les Vignerons du mont Ventoux

Présentation de la marque CUVEE D'ENFER

Déposée le 17 septembre 2012 par la société S.C.A - Les Vignerons du mont Ventoux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CUVEE D'ENFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la société S.C.A - Les Vignerons du mont Ventoux domicilié(e) QUARTIER LA SALLE - 84410 - BEDOIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 206 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A - Les Vignerons du mont Ventoux, Mme. Nadège MILIOTO domicilié(e) QUARTIER LA SALLE - 84410 - BEDOIN - France.

La marque CUVEE D'ENFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE D'ENFER est expirée depuis le 17 septembre 2022.

S.C.A - Les Vignerons du mont Ventoux a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINTE CATHERINE , CHARME ROSE VMV , VMV EXCELLENCE , LA BELLE MAGNANERELLE , SB SAINT BLAISE , SIEUR DE TRINQUELAGE , VMV HARMONIE


S.C.A - Les Vignerons du mont Ventoux, S.C.A. - QUARTIER LA SALLE - 84410 - BEDOIN - France - SIREN 783206667


S.C.A - Les Vignerons du mont Ventoux, Mme. Nadège MILIOTO - QUARTIER LA SALLE - 84410 - BEDOIN - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Vins.