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Marques déposées par la société S.C.A. Les Maîtres Vignerons du Faugèrois
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Les Hauts de Peyral
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Hauts de Peyral
S.C.A. Les Maîtres Vignerons du Faugèrois

Numéro de dépôt :
3364483
Date de dépôt :
06/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2015
Les Hauts de Peyral de S.C.A. Les Maîtres Vignerons du Faugèrois

Présentation de la marque Les Hauts de Peyral

Déposée le 6 juin 2005 par la société S.C.A. Les Maîtres Vignerons du Faugèrois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Hauts de Peyral » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la société S.C.A. Les Maîtres Vignerons du Faugèrois domicilié(e) Chemin de la Murelle,34480 LAURENS - 34480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 005 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Maîtres Vignerons du Faugèrois M. PLATELLE Bruno Président domicilié(e) Chemin de la Murelle,34480 LAURENS - 34480 - France.

La marque Les Hauts de Peyral a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Hauts de Peyral est expirée depuis le 6 juin 2015.

S.C.A. Les Maîtres Vignerons du Faugèrois a également déposé les autres marques suivantes : 2@TTITUDE


S.C.A. Les Maîtres Vignerons du Faugèrois - Chemin de la Murelle,34480 LAURENS - 34480 - France - SIREN 776005464


Les Maîtres Vignerons du Faugèrois M. PLATELLE Bruno Président - Chemin de la Murelle,34480 LAURENS - 34480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Vin de pays des Côteaux de Murviel provenant de l'exploitation exactement dénomée Les Hauts de Peyral.