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Marques déposées par S.C.A. - Le Domaine du Château
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MONTPENSIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTPENSIER
S.C.A. - Le Domaine du Château

Numéro de dépôt :
965280
Date de dépôt :
02/12/1974
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MONTPENSIER

Déposée le 2 décembre 1974 par S.C.A. - Le Domaine du Château auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MONTPENSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.A. - Le Domaine du Château domicilié(e) (société civile agricole), La Roche-Chargé, Chargé (Indre-et-Loire). - France.

La marque MONTPENSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque MONTPENSIER est expirée depuis le 2 décembre 1984.

S.C.A. - Le Domaine du Château a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA ROCHE


S.C.A. - Le Domaine du Château - (société civile agricole), La Roche-Chargé, Chargé (Indre-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-530

Spiritueux et liqueurs;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.