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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A. LA BRIE
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LA BRIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BRIE
S.C.A. LA BRIE, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1583700
Date de dépôt :
08/06/1989
Lieu de dépôt :
MELUN
Date d'expiration :
08/06/1999
LA BRIE de S.C.A. LA BRIE

Présentation de la marque LA BRIE

Déposée le 8 juin 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A. LA BRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « LA BRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A. LA BRIE domicilié(e) 25 rue du Château, 77000 MELUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel TOURNAY - France.

La marque LA BRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583700.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BRIE est expirée depuis le 8 juin 1999.


S.C.A. LA BRIE, société coopérative agricole - 25 rue du Château, 77000 MELUN - France


Monsieur Daniel TOURNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Produits chimiques destinés à l'agriculture ou à l'horticulture, engrais pour les terres; produits agricoles et graines : céréales et autres produits du sol, semences, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et viennoiserie

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.