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Marques déposées par la société S.C.A. L. BOULLAULT FILS Société Civile
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DOMAINE DES DORICES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES DORICES
S.C.A. L. BOULLAULT FILS Société Civile

Numéro de dépôt :
1539930
Date de dépôt :
05/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/1999

Présentation de la marque DOMAINE DES DORICES

Déposée le 5 juillet 1989 par la société S.C.A. L. BOULLAULT FILS Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES DORICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.C.A. L. BOULLAULT FILS Société Civile domicilié(e) 44330 VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque DOMAINE DES DORICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES DORICES est expirée depuis le 5 juillet 1999.

S.C.A. L. BOULLAULT FILS Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA TOUCHE


S.C.A. L. BOULLAULT FILS Société Civile - 44330 VALLET - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES DORICES