Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POUR VOUS PLAIRE SEPT JOURS SUR SEPT
S.C.A. HYGIENE PRODUCTS SA Consumer Tissue, société anonyme

Numéro de dépôt :
1587692
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2010
POUR VOUS PLAIRE SEPT JOURS SUR SEPT de S.C.A. HYGIENE PRODUCTS Consumer Tissue

Présentation de la marque POUR VOUS PLAIRE SEPT JOURS SUR SEPT

Déposée le 20 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) S.C.A. HYGIENE PRODUCTS Consumer Tissue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POUR VOUS PLAIRE SEPT JOURS SUR SEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.C.A. HYGIENE PRODUCTS Consumer Tissue domicilié(e) Immeuble Le Dôme, 7, rue de la Haye, Roissypôle Aéroport CDG, 93290 TREMBLAY-EN-FRANCE (dossier no 2162855) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2162855) - France.

La marque POUR VOUS PLAIRE SEPT JOURS SUR SEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POUR VOUS PLAIRE SEPT JOURS SUR SEPT est expirée depuis le 20 avril 2010.

S.C.A. HYGIENE PRODUCTS Consumer Tissue a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , LETHEIL , CIDOUX , FRANCE BLEU , SOIE


S.C.A. HYGIENE PRODUCTS SA Consumer Tissue, société anonyme - Immeuble Le Dôme, 7, rue de la Haye, Roissypôle Aéroport CDG, 93290 TREMBLAY-EN-FRANCE (dossier no 2162855) - France


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2162855) - France


Inscription le 20 octobre 1998 - Changement de dénomination n°265183 - Publication au BOPI 1998-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2000 n°2162855 - Publication au BOPI 2000-01-24

Inscription le 30 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511256 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-30

Inscription le 30 novembre 2009 - Changement de dénomination n°511255 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-30

Inscription le 30 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511253 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-30

Inscription le 30 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511254 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-30

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;papier et articles en papier, carton et articles en carton, notamment papier hygiénique, essuie-tout, mouchoirs, serviettes de table, serviettes à démaquiller, nappes, vaisselle à jeter, couches hygiéniques;imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice;services de transformation de tous papiers, notamment de bureau, d'hygiène et de toilette tels qu'énumérés plus haut;transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie);scierie rabotage;broderie, couture;teinturerie;découpage, polissage, revêtement métallique;services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement;teinture de tissus ou vêtements;traitement de tissus contre les mites;imperméabilisation de tissus;reliure de documents;étamage; purification et régénération de l'air

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.