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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A. FLEURON D'ANJOU
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PACK RATATOUILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACK RATATOUILLE
S.C.A. FLEURON D'ANJOU, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3116448
Date de dépôt :
10/08/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2011

Présentation de la marque PACK RATATOUILLE

Déposée le 10 août 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A. FLEURON D'ANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PACK RATATOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A. FLEURON D'ANJOU domicilié(e) 29 Avenue du Moulin Marcille, 49130 LES PONTS DE Cé - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 187 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile Cabinet Ecrepont - France.

La marque PACK RATATOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK RATATOUILLE est expirée depuis le 10 août 2011.

S.C.A. FLEURON D'ANJOU a également déposé les autres marques suivantes : matin vert , BABY POTS , PACK SAVEUR D'ETE , KIT GRILLADE , KIT MASSIF , KIT ROCAILLE , SAVEURS D'ANJOU , KIT SAVEUR D'ETE , PACK APERITIF , KIT OMBRE


S.C.A. FLEURON D'ANJOU, Société Coopérative Agricole - 29 Avenue du Moulin Marcille, 49130 LES PONTS DE Cé - France - SIREN 786187898


Société Civile Cabinet Ecrepont - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; plantes et fleurs naturelles ; fleurs et plantes d'intérieur et d'extérieur ; plantes à massif, géraniums, vivaces, pépinières, plants potagers et condimentaires ; fruits et légumes frais ; cucurbitacées.