Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY POTS
S.C.A. FLEURON D'ANJOU, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3082885
Date de dépôt :
14/02/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2011
BABY POTS de S.C.A. FLEURON D\'ANJOU

Présentation de la marque BABY POTS

Déposée le 14 février 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A. FLEURON D'ANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BABY POTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A. FLEURON D'ANJOU domicilié(e) 29 Avenue du Moulin Marcille, 49130 LES PONTS DE CE - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 187 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile Cabinet Ecrepont - France.

La marque BABY POTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082885.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY POTS est expirée depuis le 14 février 2011.

S.C.A. FLEURON D'ANJOU a également déposé les autres marques suivantes : matin vert , PACK SAVEUR D'ETE , KIT GRILLADE , KIT MASSIF , KIT ROCAILLE , SAVEURS D'ANJOU , KIT SAVEUR D'ETE , PACK RATATOUILLE , PACK APERITIF , KIT OMBRE


S.C.A. FLEURON D'ANJOU, Société Coopérative Agricole - 29 Avenue du Moulin Marcille, 49130 LES PONTS DE CE - France - SIREN 786187898


Société Civile Cabinet Ecrepont - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Produits horticoles ni préparés, ni transformés ; semences ; plantes et fleurs naturelles et notamment Agathéa, Anthémis, Bégonia gracilis, Bégonia tubéreux, Bégonia Ville de Zurich, Browalia, Calcéolaire rugosa, Célosie, Coléus, Cinéraire maritime, Cuphéa, Dahlia, Fuschia, Gazania, Géranium, Godétia, Héliotrope, Impatiens, Lobélia, Lantana, illet de chine, illet d'Inde, Pélargonium, Pétunia, Phlox, Portulaca, Rose d'Inde, Rudbeckia, Salvia, Scaevola, Souci, Surfinias, Tabac, Verveine F1, Zinnia, Plants potagers, Agathéa, Anthémis, Pentas, Piment ornemental, Reine marguerite, Statice, Chrysanthème, Cyclamen-mini, Gonfrena amarantoïdes, Pensées, Primevère, Princesse d'argent, Solanum, Véronique, Cyclamen mini, Giroflées, Giroflée double, Myosotis, illet de poète, Paquerette, Pensées, Poinsettia, Renoncule.