Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTUNIOLU
S.C.A. DU MONT ST. JEAN

Numéro de dépôt :
3239161
Date de dépôt :
18/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2013
SANTUNIOLU de S.C.A. DU MONT ST. JEAN

Présentation de la marque SANTUNIOLU

Déposée le 18 juillet 2003 par la société S.C.A. DU MONT ST. JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTUNIOLU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la société S.C.A. DU MONT ST. JEAN domicilié(e) Campo Quercio, BP 19,20270 ALERIA - 20270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 871 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A. DU MONT ST. JEAN domicilié(e) Campo Quercio, BP 19,20270 ALERIA - 20270 - France.

La marque SANTUNIOLU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTUNIOLU est expirée depuis le 18 juillet 2013.


S.C.A. DU MONT ST. JEAN - Campo Quercio, BP 19,20270 ALERIA - 20270 - France - SIREN 319871638


S.C.A. DU MONT ST. JEAN - Campo Quercio, BP 19,20270 ALERIA - 20270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Boisson alcoolique (à l'exception des bières) à savoir vin d'appellation d'origine “ vin de Corse controlée“ .