Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Domaine de Bariol
Numéro de dépôt :
1316462
Date de dépôt :
23/11/1984
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
23/11/1994
Présentation de la marque Domaine de Bariol
Déposée le 23 novembre 1984 par S.C. A. du Domaine de Bariol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « Domaine de Bariol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Domaine de Bariol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Bariol est expirée depuis le 23 novembre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52