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Marques déposées par la société S.C.A. DES VIGNOBLES DE LA GRANDE SEOUVE
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PAMPRES DE BACCHUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAMPRES DE BACCHUS
S.C.A. DES VIGNOBLES DE LA GRANDE SEOUVE

Numéro de dépôt :
93465198
Date de dépôt :
15/04/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2003

Présentation de la marque PAMPRES DE BACCHUS

Déposée le 15 avril 1993 par la société S.C.A. DES VIGNOBLES DE LA GRANDE SEOUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAMPRES DE BACCHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la société S.C.A. DES VIGNOBLES DE LA GRANDE SEOUVE domicilié(e) 13490 JOUQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 099 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque PAMPRES DE BACCHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAMPRES DE BACCHUS est expirée depuis le 15 avril 2003.

S.C.A. DES VIGNOBLES DE LA GRANDE SEOUVE a également déposé les autres marques suivantes : L'OREE D'AZUR


S.C.A. DES VIGNOBLES DE LA GRANDE SEOUVE - 13490 JOUQUES - France - SIREN 378099493


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

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