Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OREE D'AZUR
S.C.A. DES VIGNOBLES DE LA GRANDE SEOUVE

Numéro de dépôt :
97660167
Date de dépôt :
17/01/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2007

Présentation de la marque L'OREE D'AZUR

Déposée le 17 janvier 1997 par la société S.C.A. DES VIGNOBLES DE LA GRANDE SEOUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'OREE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la société S.C.A. DES VIGNOBLES DE LA GRANDE SEOUVE domicilié(e) 13490 JOUQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 099 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque L'OREE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OREE D'AZUR est expirée depuis le 17 janvier 2007.

S.C.A. DES VIGNOBLES DE LA GRANDE SEOUVE a également déposé les autres marques suivantes : PAMPRES DE BACCHUS


S.C.A. DES VIGNOBLES DE LA GRANDE SEOUVE - 13490 JOUQUES - France - SIREN 378099493


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Vins