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Marques déposées par S.C.A. DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE
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DOMAINE DE LA CREMADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CREMADE
S.C.A. DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE

Numéro de dépôt :
1725240
Date de dépôt :
16/11/1988
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
16/11/1998
DOMAINE DE LA CREMADE de S.C.A. DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CREMADE

Déposée le 16 novembre 1988 par S.C.A. DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « DOMAINE DE LA CREMADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.A. DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE, domicilié(e) 13610 LE PUY STE REPARADE - France.

La marque DOMAINE DE LA CREMADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725240.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CREMADE est expirée depuis le 16 novembre 1998.

S.C.A. DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE BOULLERY , FONSCREMADE , CHATEAU DE FONSCOLOMBE , MARQUIS DE SAPORTA


S.C.A. DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE - 13610 LE PUY STE REPARADE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33

Vin d'Appellation d'Origine Controlée