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Marques déposées par la société S.C.A. de DESHYDRATATION
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VÉGÉKAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

VÉGÉKAL
S.C.A. de DESHYDRATATION

Numéro de dépôt :
3602152
Date de dépôt :
01/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2018
VÉGÉKAL de S.C.A. de DESHYDRATATION

Présentation de la marque VÉGÉKAL

Déposée le 1 octobre 2008 par la société S.C.A. de DESHYDRATATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VÉGÉKAL »

Le déposant est la société S.C.A. de DESHYDRATATION domicilié(e) le Mont de COURAUX,51500 PUISIEULX - 51500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 870 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gerard LECLERE Président coopérative de Deshydratation domicilié(e) 51500 PUISIEULX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VÉGÉKAL est expirée depuis le 1 octobre 2018.


S.C.A. de DESHYDRATATION - le Mont de COURAUX,51500 PUISIEULX - 51500 - France - SIREN 302870944


gerard LECLERE Président coopérative de Deshydratation - 51500 PUISIEULX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Combustible adapté aux chaudières biomasses et fabriqué essentiellement à base de paille.