Marque expirée - Marque en non vigueur

BOIS DEBOUT
S.C.A. DE BOIS DEBOUT

Numéro de dépôt :
3592658
Date de dépôt :
31/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2018
BOIS DEBOUT de S.C.A. DE BOIS DEBOUT

Présentation de la marque BOIS DEBOUT

Déposée le 31 juillet 2008 par la société S.C.A. DE BOIS DEBOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOIS DEBOUT »

Le déposant est la société S.C.A. DE BOIS DEBOUT domicilié(e) Domaine du Bois Debout,97130 CAPESTERRE BELLE EAU - 97130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 631 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick de WATRIGANT Avocat à la Cour domicilié(e) 60 rue la Boëtie,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS DEBOUT est expirée depuis le 31 juillet 2018.


S.C.A. DE BOIS DEBOUT - Domaine du Bois Debout,97130 CAPESTERRE BELLE EAU - 97130 - France - SIREN 328631288


Patrick de WATRIGANT Avocat à la Cour - 60 rue la Boëtie,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; fruits frais ; plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; cannes à sucre ; bananes ;

Eaux minérales et gazeuses (boissons) ; eaux de table ; boissons non alcooliques ; extrait de fruits sans alcool ; jus de fruit ; organisations d'excursions ; transport de passagers ; visites touristiques ;

Transport ; organisation de voyage ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux, ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ; services de loisirs ; organisation de concours ; organisation de colloques, conférence ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; service de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logement temporaire ; agence de logement (hôtels pensions) ; café-restaurant ; cafétérias.