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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.C.A.D. - Société Cadeaux Art et Décoration
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ASA ATELIERS DU SOLDAT D ARGENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASA ATELIERS DU SOLDAT D ARGENT
S.C.A.D. S.A. - Société Cadeaux Art et Décoration

Numéro de dépôt :
934752
Date de dépôt :
08/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ASA ATELIERS DU SOLDAT D ARGENT

Déposée le 8 octobre 1975 par la Société Anonyme (SA) S.C.A.D. - Société Cadeaux Art et Décoration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ASA ATELIERS DU SOLDAT D ARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.C.A.D. - Société Cadeaux Art et Décoration domicilié(e) (soc. an.), 13-15, rue Amelot, Paris. - France.

La marque ASA ATELIERS DU SOLDAT D ARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 28

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ASA ATELIERS DU SOLDAT D ARGENT est expirée depuis le 8 octobre 1985.


S.C.A.D. S.A. - Société Cadeaux Art et Décoration - (soc. an.), 13-15, rue Amelot, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-482

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières;jeux, jouets.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].