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Marques déposées par S.C.A. COUSSEAU
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SAUVAGEON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUVAGEON
S.C.A. COUSSEAU

Numéro de dépôt :
94516046
Date de dépôt :
11/03/1994
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
11/03/2004

Présentation de la marque SAUVAGEON

Déposée le 11 mars 1994 par S.C.A. COUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « SAUVAGEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est S.C.A. COUSSEAU, domicilié(e) Le Vivier des Landes, 37130 MAZIERES DE TOURAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA COUSSEAU - France.

La marque SAUVAGEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUVAGEON est expirée depuis le 11 mars 2004.


S.C.A. COUSSEAU - Le Vivier des Landes, 37130 MAZIERES DE TOURAINE - France


SCA COUSSEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Canetons d'un jour, volailles vivantes et mortes (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS")

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.