Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VIN DU BERGER
S.C.A. COOPERATIVE VINICOLE et AGRICOLE DES COTEAUX DE PIERREVERT

Numéro de dépôt :
95581639
Date de dépôt :
17/07/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2005

Présentation de la marque LE VIN DU BERGER

Déposée le 17 juillet 1995 par la société S.C.A. COOPERATIVE VINICOLE et AGRICOLE DES COTEAUX DE PIERREVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE VIN DU BERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la société S.C.A. COOPERATIVE VINICOLE et AGRICOLE DES COTEAUX DE PIERREVERT domicilié(e) 1, AVENUE AUGUSTE BASTIDE, 04860 PIERREVERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 408 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A. Cave des Vignerons des Coteaux de Pierrevert - France.

La marque LE VIN DU BERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIN DU BERGER est expirée depuis le 17 juillet 2005.


S.C.A. COOPERATIVE VINICOLE et AGRICOLE DES COTEAUX DE PIERREVERT - 1, AVENUE AUGUSTE BASTIDE, 04860 PIERREVERT - France - SIREN 782408926


S.C.A. Cave des Vignerons des Coteaux de Pierrevert - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Boissons alcooliques à l'exception des bières.Services de transformation vinicole

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.